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          470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

          1G21 · Dossier · 1820-1982
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
          Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
          Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
          Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
          Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
          Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
          Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
          Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
          Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
          Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
          Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
          Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).

          FRAC01211-S5 · Fonds · 1945-1970

          Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.

          Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
          Fournitures militaires.
          EE1 · Dossier · 1590, 1592
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).

          [1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
          Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
          Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1873
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
          Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1834-1870
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1834, 1843, 1848, 1870).
          Conseil de recensement, désignation des membres : délibération (1870).
          Habillement et équipement : conventions pour le prêt d’une somme d’argent, correspondance (1870).
          Armement : liste des gardes dépositaires des fusils remis par le citoyen Barachin, capitaine électif de la garde civique de Journans, vérification des armes, correspondance (1838, 1846, 1870).

          Garde nationale.
          1H5 · Dossier · 1831-1870
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).

          Garde nationale.
          1H5 · Dossier · 1831-1872
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870).
          Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1812-1866
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
          Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
          Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
          Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
          Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
          Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
          Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
          Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
          Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
          Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
          État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).

          [1] Les plus anciens ne sont pas datés.

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1834-1870
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
          Registres matricules [1848].
          Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1833-1873
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).

          Garde nationale.
          H12 · Dossier · 1830-1870
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1831-1870
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
          Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · an VII (1799) - 1870
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
          Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
          Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
          Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
          Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
          Instructions (an VII, 1830).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1870
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1870
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
          Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
          Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
          Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1830-1870
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Organisation : règlement (s.d.).
          Équipement : état de livraison de fusils, feuille d’appel (1848-1849).
          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, instruction (1830-1831, 1834, 1848, 1870).

          Gestion collective.
          2K5 · Dossier · 1942-1977
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
          CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
          Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
          Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
          Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).

          Gestion collective du personnel.
          K10 · Dossier · 1954-1977
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
          Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
          Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
          Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).

          Gestion de l’état civil.
          E59 · Dossier · 1907-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.

          Guerre d’Indochine.
          4H8 · Dossier · 1955-1956
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

          Guerre d'Algérie.
          H17 · Dossier · 1957
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.