Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.

École primaire privée de filles, ouverture d’un pensionnat annexé à l’école de filles : déclaration (1889) ; ouverture de l’établissement : déclaration (1905).
Cours d’adultes, organisation : avis du maire (1901).

Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
École d’accouchement, admission : lettre (1819).
Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).

Recensement général agricole : désignation de l’enquêteur communal, fiches communales (1955, 1972).
Inventaire communal (1979-1980).
Liste des agriculteurs (s.d.).
Exploitations agricoles : fiches individuelles [années 1960-1970].
Calamités agricoles, grêle, intempéries et sécheresse : récapitulatifs des déclarations, attribution de secours, correspondance (1842, 1847, 1962, 1964, 1976-1977).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968-1982).
Apprentissage agricole : déclaration (1953).
Demandes préalables d’autorisation d’exploiter (1979-1982).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).

Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
Commission municipale scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1888-1912).
Enquête sur l’école de garçons et des filles : questionnaires d’enquête sur l’état du local et du mobilier (1862).
École des filles, création : instruction, correspondance (1854-1861).
Fonctionnement : acquisition de mobilier et de fournitures, rétribution scolaire, instructions, correspondance (an IX-1917) ; modification des heures de classe : correspondance (1853-1854).
Gratuité pour les enfants indigents : admission, fournitures scolaires, listes des élèves, correspondance (1832, 1847-1876, 1879, 1896-1899).
Fournitures et mobilier scolaires : subventions, factures, correspondance (1853-1922 1935-1938).
Caisse des écoles : statuts, délibération (1882, 1925).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, logement de fonction, listes des élèves fréquentant l’école, correspondance (1833-1921, 1934) ; logement de fonction, location : bail, loyer, correspondance (1850-1874) ; demande de changement de l’institutrice : délibération (1918).
Obtention d’un diplôme de bachelier de lettres par Jean Marie Eugène Crétin : notification (1900).
Bibliothèque scolaire populaire de Tossiat : création, délibération, acquisition d’ouvrages, subventions, listes des fournitures pour les élèves indigents, instructions, correspondance (1853-1909).
Ouvrage imprimé : Le Petit Provincial n°46 (1921).

Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).

Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.

Contentieux : copie d’acte de donation, jugement, copie du testament et codicille de Joseph Curtet, curé de Montceaux, correspondance.

1823-1928
École d’accouchement, admissions : notifications (1823-1825, 1832, 1839, 1843-1844, 1884, 1928).
Cours d’adultes : subventions, chauffage, correspondance (1868-1879, 1896).
Lycées : demande d’une bourse de l’État pour le jeune [Françon] (1879).

Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).

[1] Direction départementale de l’éducation nationale.

Commission scolaire : désignation des membres, cahier des comptes rendus de réunion (1882, 1905-1930).
Mobilier scolaire : inventaires du mobilier de l’école des filles et de l’école des garçons (1912-1927).
Carte scolaire, fermeture d’une classe à l’école des filles : correspondance (1964).
Instituteurs et institutrices, nomination, traitement et logement : délibérations, demande d’un instituteur adjoint, relations avec le comité supérieur de l’instruction primaire de l’arrondissement de Bourg, instruction des jeunes filles, correspondance (1843-1882, 1952-1959).
Instruction militaire, cessation de fonctions du sieur Brunot : correspondance (1884).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN , lettre de la directrice au conseil municipal (1883, 1979-1982).
Refus de l’autorisation d’utiliser la cour de l’école des garçons pour le bal de la fête patronale (1882).
Association des parents d’élèves : règlement, compte-rendu de réunion, liste nominative (1959).
Sou des écoles laïques de Dommartin : statuts (s.d.).
Caisse des écoles de Dommartin : délibération (1882), statuts (1925).
Bibliothèque scolaire : registre des prêts (1956-1959).
Dépenses pour l’école : factures (1925-1929).
Instruction sportive, constitution d’un comité consultatif local : listes nominatives (1941-1942).

Gratuité : listes nominatives des élèves (1851-1879).
Relations avec l’Inspection académique : bulletins et rapports de visite de la DDEN (1850, 1973, 1976, 1978).
Cours d’adultes : lettre de l’Inspection académique à l’instituteur du Plantay (1866).
Enseignement postscolaire agricole : vote d’une participation financière au centre de Marlieux (1963).
Instituteurs et institutrices, nomination et rétribution : notifications, fixation du traitement, correspondance (1849-1876).
Laïcisation de l’école des filles : arrêtés préfectoraux, aliénation partielle d’un titre de rente [1], correspondance (1902-1903

[1] Il s’agit du remboursement aux héritiers de la veuve Greppo de son legs au bureau de bienfaisance devant être affecté à l’établissement d’une école gratuite pour les jeunes filles de la commune.

Partitions musicales.

Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

Remise d’un diplôme de bachelier à Claude Babad (1850).
École d’accouchement de Bourg, admission de Marie Pirat (1884).
Centre postscolaire agricole et ménager de Vonnas, CEG de Montrevel et de Vonnas (1964-1967).

Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).

École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).

Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).

Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).

Programme de cours [XIXème siècle].
Fréquentation : listes nominatives des élèves (1945-1951).
Directeur, instituteurs et institutrices, nomination et départ : notifications de nomination, correspondance (1870, 1909, 1942-1943, 1951, 1953).
Instruction des jeunes filles : lettre du préfet sur l’insuffisance de la somme allouée par le conseil municipal (1857).
Logement de l’instituteur : vote d’une somme (1857).
Loyer du logement et de la maison d’écoles des filles : correspondance (1876).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971).
Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1875-1879).
Pupilles de la Nation, adoption : extraits du jugement du Tribunal de première instance (1929-1931).

Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).

Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte (1935, 1937) ; cours de greffage : délibération (1889) ; plantation de vignes : déclaration (1902) ; livraison de nicotine aux viticulteurs : instructions (1911-1912) ; concours de greffage, organisation : délibération (1925).

Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
Projet de création d’une classe enfantine pour les enfants de 4 à 7 ans : correspondance avec la Préfecture et l’Inspection primaire de Trévoux (1906, 1909).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation : extraits des registres d’appel (1882-1886) ; gratuité : listes des élèves (1851, 1853, 1859-1879).
Tableau d’honneur des élèves ayant obtenu leur certificat d’études de 1925 à 1972 (s.d.).
Photographie noir et blanc d’une classe (s.d.).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1978-1982).
Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, registre des recettes et dépenses (1873-1890) ; statistiques sur la situation de caisse (1877, 1881, 1884).
Commission scolaire : registre des délibérations et comptes rendus de réunion (1887, 8 décembre - 1930, 26 octobre).

[1] Il s’agit d’un outil destiné à la préparation quotidienne des exercices et devoirs à donner aux élèves précédé d’un mémento contenant les listes des grands dignitaires de l’Empire français et des souverains étrangers, le programme des matières à enseigner et diverses instructions du Ministère de l’Instruction publique.

État du local et du mobilier de classe (1862).
Rapport annuel (1877).
Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).

[2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.

Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
Commission municipale scolaire : registre des délibérations (1882, 12 novembre – 1904, 12 juin) ; désignation des membres (1883-1929).
Organisation et fonctionnement, horaires de l’école : délibérations, notification préfectorale (1922, 1927-1928) ; gémination de classes : délibérations (1936, 1955) ; fonctionnement : cours, garderie des élèves, vacances scolaires, délibérations (1916-1943)
Carte scolaire, suppression puis maintien de l’école maternelle : correspondance (1887) ; transformation des écoles spéciales de garçons et de filles en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1973).
Instituteurs et institutrices, création d’emplois, nomination et traitement : notifications de nomination, traitement, délibérations, correspondance (1819-1961).
Gratuité des enfants indigents : listes nominatives (1848-1877) ; instructions et correspondance (1853-1881).
Salle d’asile : comité de patronage, mémoire d’honoraires, correspondance (1874-1875).
École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, instruction des filles pauvres : correspondance (1853-1854) ; régime de l’école des filles : correspondance (1875-1876) ; création : questionnaire d’enquête rempli, relations avec les Sœurs de Saint-Joseph, correspondance (1882-1883) ; laïcisation : arrêté préfectoral (1902).
Inspection médicale des élèves : désignation du médecin, avis de réouverture des écoles de garçons et de filles de la commune, délibérations, dépenses, correspondance (1923-1947).
Caisse des écoles (1882-1917).
Bibliothèques scolaires, bibliothèque scolaire et populaire : attribution de secours, concession de livres, délibérations, notifications, correspondance (1881-1923) ; bibliothèque pédagogique cantonale : délibération (1880).
Chauffage des écoles : recouvrement des frais, achat de charbon, délibérations, correspondance (1847-1930).
Installation de services scolaires (1886-1925).
Mutuelle scolaire (1906-1918).
Concours et prix : distribution des prix et de livrets de Caisse d’Épargne, concours de l’école (1898-1939).
Cahier d’écriture des lettres de l’alphabet (s.d.).