eau souterraine

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      eau souterraine

      Terme générique eau

      eau souterraine

        Termes équivalents

        eau souterraine

        • Employé pour nappe phréatique

        • Employé pour eau minérale

        • Employé pour source

        Termes associés

        eau souterraine

          1 Descriptions archivistiques résultats pour eau souterraine

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Droit de pêche et sources.
          3N1 · Dossier · 1806-1946
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Droit de pêche et de chasse dans le bief de Longely et dans les pièces d’eau communales. – Amodiation et location [1] : délibérations, baux, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1806, 1837-1946). Sources. – Jouissance et droit de la prise d’eau de Curin : traités de gré à gré conclus avec Jean-Baptiste Rion et Félix-Adrien Aubein, correspondance (1849, 1855, 1865).

          [1] Certains documents concernent également le droit de chasse et le droit de chasse sur l’eau.