Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
eau
eau
Terme spécifique aménagement des eaux
Terme spécifique chenal
Terme spécifique cours d'eau
Terme spécifique eau pluviale
Terme spécifique eau souterraine
Terme spécifique nappe d'eau
Terme spécifique prise d'eau
Terme spécifique traitement des eaux usées
Termes équivalents
eau
Termes associés
eau
Terme associé police des eaux
Terme associé eau potable