eau

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      Termes hiérarchiques

      eau

      Terme générique environnement

      eau

      Termes équivalents

      eau

        Termes associés

        eau

        6 Descriptions archivistiques résultats pour eau

        Travaux connexes au remembrement.

        Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
        Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
        Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).

        1N3 · Dossier · 1854-1916
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Vente aux enchères publiques (1854-1880).
        Vente des étangs dit Chevaux et de Mépillat par le bureau de bienfaisance (1854-1855).
        Vente des débris de charpente, planches et vieux matériaux n’ayant pas servi à la reconstruction du presbytère : cahier des charges (1867).
        Vente de bâtiments situés au nord de l'école des filles : procès-verbal d’adjudication (1878).
        Vente de bouleaux provenant de l’exploitation du sieur F. au domaine de Nanciat par l’administration de l’hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes : avis (1880).
        Bornages de terrains : procès-verbaux de bornage (1899-1911).
        Bornage de biens du bureau de bienfaisance et du sieur B. situés à Mépillat (1899).
        Bornage de la place publique (1910).
        Bornage des propriétés de la commune et des sieurs É. N. et P. B. situés au vieux bourg (1911).
        Pâturage d’animaux sur les accotements du chemin d’intérêt communal n°6 : avis du préfet (1916).

        1O12 · Dossier · 1866-1979
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
        Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
        Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
        Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).

        Cours d’eau. – Moulins.
        3O2 · Dossier · 1872-1961
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Moulin de Matrignat sur la Sâne vive : suppression des droits de la veuve F. : arrêté préfectoral (1872).
        Moulin Fuseret sur la Sâne morte, prolongation des travaux effectués par C. P. : arrêté préfectoral (1875) ; compte-rendu et plan de visite (1961).

        3O1 · Dossier · 1880-1972
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
        Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
        Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
        Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
        Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
        Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).