Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).
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Termes hiérarchiques
eau
Terme générique environnement
eau
Terme spécifique aménagement des eaux
Terme spécifique chenal
Terme spécifique cours d'eau
Terme spécifique eau pluviale
Terme spécifique eau souterraine
Terme spécifique nappe d'eau
Terme spécifique prise d'eau
Terme spécifique traitement des eaux usées
Termes équivalents
eau
Termes associés
eau
Terme associé police des eaux
Terme associé eau potable