éducation et sciences

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      éducation et sciences

      Termes équivalents

      éducation et sciences

        Termes associés

        éducation et sciences

          333 Descriptions archivistiques résultats pour éducation et sciences

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1792, 1831-1982
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
          Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1977, 1981-1982).
          Instituteurs et institutrices, honoraires du maître d’école : procès-verbal de la municipalité (1792) ; nomination et traitement : formalités pour faire agréer un instituteur, notifications de nomination, logement de fonction, procès-verbaux d’installation, certificats d’exercice, instructions, correspondance (1834-1837, 1844, 1871-1877, 1882-1883, 1890) ; distinctions honorifiques : demande de renseignements, notifications (1847).
          Fondation Lorin, ouverture d’une salle d’asile : pétition des pères de familles adressée à la municipalité, legs de la veuve Lorin, exécution du testament, correspondance (1872-1873) [1] ; caisse spéciale aux écoles de la fondation Lorin : registre de caisse (1875-1876) ; constitution d’un comité de local de patronage féminin pour les salles d’asile : arrêté préfectoral, instruction, notifications, renouvellement des membres, correspondance (1855, 1875).
          École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, création, fonctionnement et fermeture : extrait du testament de la veuve Lorin en date du 1er août 1853, arrêté préfectoral, inventaires du mobilier, notification, facture, correspondance (1854-1860, 1904-1905).
          Société du Sou des écoles laïques : registre des délibérations, statuts, livre comptable (1892-1906).

          [1] Par le biais de son testament, la veuve Lorin a fondé un établissement comprenant une école de filles et une salle d’asile (école maternelle).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · an IX (1801)-1938
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
          Commission municipale scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1888-1912).
          Enquête sur l’école de garçons et des filles : questionnaires d’enquête sur l’état du local et du mobilier (1862).
          École des filles, création : instruction, correspondance (1854-1861).
          Fonctionnement : acquisition de mobilier et de fournitures, rétribution scolaire, instructions, correspondance (an IX-1917) ; modification des heures de classe : correspondance (1853-1854).
          Gratuité pour les enfants indigents : admission, fournitures scolaires, listes des élèves, correspondance (1832, 1847-1876, 1879, 1896-1899).
          Fournitures et mobilier scolaires : subventions, factures, correspondance (1853-1922 1935-1938).
          Caisse des écoles : statuts, délibération (1882, 1925).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, logement de fonction, listes des élèves fréquentant l’école, correspondance (1833-1921, 1934) ; logement de fonction, location : bail, loyer, correspondance (1850-1874) ; demande de changement de l’institutrice : délibération (1918).
          Obtention d’un diplôme de bachelier de lettres par Jean Marie Eugène Crétin : notification (1900).
          Bibliothèque scolaire populaire de Tossiat : création, délibération, acquisition d’ouvrages, subventions, listes des fournitures pour les élèves indigents, instructions, correspondance (1853-1909).
          Ouvrage imprimé : Le Petit Provincial n°46 (1921).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1835-1981
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
          Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
          Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
          Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
          Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
          Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
          Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
          Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
          Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
          Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).

          [1] Direction départementale de l’éducation nationale.

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1843-1982
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Commission scolaire : désignation des membres, cahier des comptes rendus de réunion (1882, 1905-1930).
          Mobilier scolaire : inventaires du mobilier de l’école des filles et de l’école des garçons (1912-1927).
          Carte scolaire, fermeture d’une classe à l’école des filles : correspondance (1964).
          Instituteurs et institutrices, nomination, traitement et logement : délibérations, demande d’un instituteur adjoint, relations avec le comité supérieur de l’instruction primaire de l’arrondissement de Bourg, instruction des jeunes filles, correspondance (1843-1882, 1952-1959).
          Instruction militaire, cessation de fonctions du sieur Brunot : correspondance (1884).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN , lettre de la directrice au conseil municipal (1883, 1979-1982).
          Refus de l’autorisation d’utiliser la cour de l’école des garçons pour le bal de la fête patronale (1882).
          Association des parents d’élèves : règlement, compte-rendu de réunion, liste nominative (1959).
          Sou des écoles laïques de Dommartin : statuts (s.d.).
          Caisse des écoles de Dommartin : délibération (1882), statuts (1925).
          Bibliothèque scolaire : registre des prêts (1956-1959).
          Dépenses pour l’école : factures (1925-1929).
          Instruction sportive, constitution d’un comité consultatif local : listes nominatives (1941-1942).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1833-1982
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
          Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
          Commission scolaire : désignation des membres (1888).
          Fonctionnement de l’instruction primaire : sondage sur l’état de l’enseignement primaire : instruction, tableau (1834) ; admission d’un enfant épileptique : courrier (1857) ; cours d’adultes (1868-1869) ; admission d’enfants de communes voisines (1881) ; mise en place de maîtresses de couture dans les écoles mixtes de la Galope et de Montdésert (1898).
          Carte scolaire, ouverture et fermeture de classes : création d’une école de filles et mise en place d’une institutrice (1880-1881) ; création et suppression d’une classe enfantine (1883-1888) ; transformation de l’école de garçons à une classe et de l’école de filles à 2 classes en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1971).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, suspension, états des indemnités de résidence, logement de fonction, frais de chauffage des écoles, instructions, correspondance (1833-1923, 1975).
          Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, listes supplémentaires, attribution d’aides, notifications, instructions, correspondance (1848-1879).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] : bulletin de visite (1982).
          Mobilier et équipement matériel scolaire, élaboration de l’inventaire : inventaires des écoles des garçons, des filles et de l’école de la Galope (1886, 1890, 1898) ; acquisition : attribution d’aides, correspondance (1856, 1882, 1887, 1889-1890).
          Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Curciat-Dongalon/Saint-Nizier-le-Bouchoux, création : protocole (1979).
          Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, délibérations, factures, instructions, correspondance (1955-1966).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1819-1973
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
          Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
          Commission municipale scolaire : registre des délibérations (1882, 12 novembre – 1904, 12 juin) ; désignation des membres (1883-1929).
          Organisation et fonctionnement, horaires de l’école : délibérations, notification préfectorale (1922, 1927-1928) ; gémination de classes : délibérations (1936, 1955) ; fonctionnement : cours, garderie des élèves, vacances scolaires, délibérations (1916-1943)
          Carte scolaire, suppression puis maintien de l’école maternelle : correspondance (1887) ; transformation des écoles spéciales de garçons et de filles en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1973).
          Instituteurs et institutrices, création d’emplois, nomination et traitement : notifications de nomination, traitement, délibérations, correspondance (1819-1961).
          Gratuité des enfants indigents : listes nominatives (1848-1877) ; instructions et correspondance (1853-1881).
          Salle d’asile : comité de patronage, mémoire d’honoraires, correspondance (1874-1875).
          École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, instruction des filles pauvres : correspondance (1853-1854) ; régime de l’école des filles : correspondance (1875-1876) ; création : questionnaire d’enquête rempli, relations avec les Sœurs de Saint-Joseph, correspondance (1882-1883) ; laïcisation : arrêté préfectoral (1902).
          Inspection médicale des élèves : désignation du médecin, avis de réouverture des écoles de garçons et de filles de la commune, délibérations, dépenses, correspondance (1923-1947).
          Caisse des écoles (1882-1917).
          Bibliothèques scolaires, bibliothèque scolaire et populaire : attribution de secours, concession de livres, délibérations, notifications, correspondance (1881-1923) ; bibliothèque pédagogique cantonale : délibération (1880).
          Chauffage des écoles : recouvrement des frais, achat de charbon, délibérations, correspondance (1847-1930).
          Installation de services scolaires (1886-1925).
          Mutuelle scolaire (1906-1918).
          Concours et prix : distribution des prix et de livrets de Caisse d’Épargne, concours de l’école (1898-1939).
          Cahier d’écriture des lettres de l’alphabet (s.d.).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1819-1957
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Conseil académique de l’Ain, désignation des délégués cantonaux : notification (1851).
          Instituteurs et institutrices, dossiers individuels : notifications de nomination, autorisations d’enseigner, litiges avec Pierre Antoine Bonnat et la dame Bourdon, correspondance (1819, 1833-1849) ; traitement et logement : états des indemnités de résidence, notifications, instructions, correspondance (1838-1849).
          Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, attribution d’aides, notifications, correspondance (1833-1852, 1877-1880).
          Fourniture d’appareils de gymnastique : reçu (1882).
          Caisse des écoles : statuts (1941).
          École des garçons : photographies en noir et blanc de classe (1957).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1849-1978
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Gratuité : listes nominatives des élèves (1851-1879).
          Relations avec l’Inspection académique : bulletins et rapports de visite de la DDEN (1850, 1973, 1976, 1978).
          Cours d’adultes : lettre de l’Inspection académique à l’instituteur du Plantay (1866).
          Enseignement postscolaire agricole : vote d’une participation financière au centre de Marlieux (1963).
          Instituteurs et institutrices, nomination et rétribution : notifications, fixation du traitement, correspondance (1849-1876).
          Laïcisation de l’école des filles : arrêtés préfectoraux, aliénation partielle d’un titre de rente [1], correspondance (1902-1903

          [1] Il s’agit du remboursement aux héritiers de la veuve Greppo de son legs au bureau de bienfaisance devant être affecté à l’établissement d’une école gratuite pour les jeunes filles de la commune.

          Écoles primaires communales.
          R1 · Dossier · 1834-1989
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
          Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
          Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
          Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
          Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
          Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
          Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
          Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
          Sou des écoles : statuts (1900).
          Caisse des écoles (1941-1943).
          Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).

          Écoles primaires communales, pupilles.
          1R1 · Dossier · 1857-1971
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Programme de cours [XIXème siècle].
          Fréquentation : listes nominatives des élèves (1945-1951).
          Directeur, instituteurs et institutrices, nomination et départ : notifications de nomination, correspondance (1870, 1909, 1942-1943, 1951, 1953).
          Instruction des jeunes filles : lettre du préfet sur l’insuffisance de la somme allouée par le conseil municipal (1857).
          Logement de l’instituteur : vote d’une somme (1857).
          Loyer du logement et de la maison d’écoles des filles : correspondance (1876).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971).
          Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1875-1879).
          Pupilles de la Nation, adoption : extraits du jugement du Tribunal de première instance (1929-1931).

          Écoles primaires communales, pupilles.
          1R1 · Dossier · 1854-1984
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
          Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
          Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
          Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
          Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
          Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
          Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
          Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
          Pupilles de la Nation : notification (1965).

          Édifices communaux.
          1M4 · Dossier · 1906-1978
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Réparation du lavoir : correspondance (1906).
          Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
          Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
          Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
          Toilettes publiques, construction (1960-1965).
          Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
          Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
          Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).

          Édifices publics.
          1M1 · Dossier · 1849-1927
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
          Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
          Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).

          Église et presbytère.
          2M1 · Dossier · 1860-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
          Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
          Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
          Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
          Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).

          Enseignement privé.
          1R3 · Dossier · 1867-1914
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          École privée de filles : convention conclue la sœur supérieure de l’ordre de Saint-Charles et directrice de l’école des filles Benoîte Fayard, déclarations d’ouverture (1867, 1887, 1897, 1903-1904, 1914).

          Enseignement privé et professionnel.
          1R4 · Dossier · 1889-1905
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          École primaire privée de filles, ouverture d’un pensionnat annexé à l’école de filles : déclaration (1889) ; ouverture de l’établissement : déclaration (1905).
          Cours d’adultes, organisation : avis du maire (1901).

          Enseignement privé et professionnel.
          1R4 · Dossier · 1819-1956
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
          École d’accouchement, admission : lettre (1819).
          Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
          Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
          Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).

          1R2 · Dossier · 1894-1966
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Enseignement privé. – Écoles : registre des déclarations (1894-1903) ; liquidation judiciaire de la congrégation des sœurs de Sainte Marthe : jugement (1905). Pupilles de la Nation : liste nominative, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance portant adoption (1942-1943, 1966).

          Enseignement professionnel.
          1R3 · Dossier · 1853-1890
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).

          1R4 · Dossier · 1823-1928
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          1823-1928
          École d’accouchement, admissions : notifications (1823-1825, 1832, 1839, 1843-1844, 1884, 1928).
          Cours d’adultes : subventions, chauffage, correspondance (1868-1879, 1896).
          Lycées : demande d’une bourse de l’État pour le jeune [Françon] (1879).

          R2 · Dossier · 1865-1971
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
          Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
          École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).

          Enseignement secondaire.
          1R5 · Dossier · s.d.
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Collège de Thoissey : mémoire pour la commune de Thoissey contre C. G., acquéreur d’une portion de l’enclos du collège.

          Épidémies et santé.
          5I3 · Dossier · 1859-1945
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Règlement sanitaire municipal : arrêté du maire (1903).
          Comité sanitaire, désignation de membres : délibération (1884).
          Épidémie de dysenterie dans la commune : information du préfet au maire de l’envoi de trois sœurs de Saint-Joseph pour soigner les malades (1859).
          Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire et réouverture de l’école des garçons : notifications, télégrammes (1903, 1945).
          Désinfection des locaux : avis, déclarations de maladie, correspondance (1916-1917).

          Fabrique d’église.
          P2 · Dossier · 1810-1912
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Compte des recettes et des dépenses (1810).
          Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
          Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
          Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).

          1P1 · Dossier · 1863-1910
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une chapelle annexée à l’église par le comte de Loriol : métré, décompte des travaux, quittance, correspondance (1863, 1866) ; legs par l’abbé Cordenod, ancien curé de Confrançon de la somme de cinq cents francs à la fabrique : correspondance (1884).
          Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance de Confrançon, instructions, correspondance (1905-1910).
          Congé de l’abbé Grospellier, desservant de Confrançon pour raisons de santé : correspondance (1885).
          Congrégation de Saint-Joseph : note des objets nécessaires pour l’établissement de trois sœurs et pour les classes (s.d.).

          FRAC01188-12W · Fonds · 1975-2004

          La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.

          Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
          Histoire de la commune.
          3D2 · Dossier · 1977
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Notice historique sur la commune (s.d.).
          Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
          Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).

          Histoire locale et archives communales.
          3D2 · Dossier · 1899-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
          Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
          Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
          Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
          Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)

          2G2 · Dossier · [1829]-[1860]
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829].
          Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835).
          Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847].
          Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].

          2G1 · Dossier · 1870-1890
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
          Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
          Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

          5I1 · Dossier · 1832-1968
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Installations classées : déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance (1955-1968).
          Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyse d’eau (1923).
          Épidémies, choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1832, 1884) ; rougeole : fermeture de l’école, instructions (1896).
          Recensement des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, herboristes et sages-femmes : demandes de renseignements, réponse du maire (1844-1845).

          Instruction primaire.
          1R1 · Dossier · 1880-1954
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

          Instruction primaire, sou des écoles.
          1R2 · Dossier · 1838-1978
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Liste des enfants (1852-1856).
          Mobilier de l'école des filles (s.d.).
          Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
          Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
          Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
          Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
          Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
          Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
          Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

          1R1 · Dossier · 1918-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
          Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
          Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
          Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
          Transport scolaire (1962-1964).

          1R1 · Dossier · 1855-1978
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
          Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
          Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
          Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
          Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
          Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)