dossier médical

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            4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Agents titulaires et contractuels.
            2K2 · Dossier · 1943-1979
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
            Agents titulaires et contractuels.
            K8 · Dossier · 1938, 1971-1979
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
            Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
            2K2 · Dossier · 1790-1992
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
            C. J. (garde particulier, 1968).
            G. J. (OEVP, 1976-1978).
            M. M. (ASEM, 1968-1992).
            V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
            Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
            Garde-forestier, nomination (1790).
            Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
            Arrêts maladie : certificat médical (1894).