décès

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      décès

      décès

        Equivalent terms

        décès

        • UF mortalité

        231 Archival description results for décès

        231 results directly related Exclude narrower terms
        Gestion de l’état civil.
        E70 · File · 1836-1857
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.

        E70 · File · 1796-1970
        Part of Fonds communal de Villebois

        Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
        Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
        Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
        Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).

        Anciens combattants.
        2H6 · File · 1951-1982
        Part of Fonds communal de Villebois

        Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

        Première Guerre mondiale.
        4H3 · File · 1914-1922
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Réglementation : instructions et circulaires sur le cantonnement et logement des troupes, le ravitaillement, les mesures de restriction (1914-1920).
        Réquisitions militaires : instructions, correspondance (1914-1919).
        Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : état des réfugiés inhumés à Tossiat, instructions, correspondance (1914-1922).
        Soldats décédés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires (1915-1920).
        Morts pour la France : liste nominative, avis de décès, citations (1915-1920).
        Soldats mobilisés : listes nominatives (s.d.).
        Travailleurs militaires : instructions, correspondance (1915-1916).

        4H2 · File · 1938-1952
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
        Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
        Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
        Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
        Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
        Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
        Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
        Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
        Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
        Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
        Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
        Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).

        [1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
        [2] Forces françaises de l'intérieur
        [3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.

        Seconde Guerre mondiale.
        4H4 · File · 1939-1950
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
        Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
        Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
        Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
        Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
        Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).

        E65 · recordgrp · 1819-1984
        Part of Fonds communal d'Attignat

        Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
        Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

        Première Guerre mondiale.
        4H1 · File · 1914-1920
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
        Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
        Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
        Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].

        Première Guerre mondiale.
        H13 · File · 1914-1920
        Part of Fonds communal de Courtes

        Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
        Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).

        E23 · File · 1826-1982
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Instructions et circulaires (1910-1920).
        Tenue des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées, lettre, bordereaux de transmission des registres d’état civil (1879, 1891, 1978-1982).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1826-1956).

        Seconde Guerre mondiale.
        4H3 · File · 1941-1949
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1941-1944) ; exhumations de corps : programme d’exhumation, bordereau de remise d’objets funéraires, avis, correspondance (1949).

        1I3 · File · 1851-1954
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Bal des conscrits : correspondance (1946-1947). Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance (1865-1954). Répression de la divagation des chiens et police de la rage : arrêté du maire (1874). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire (1851).