décès

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      Termes hiérarchiques

      décès

      Terme générique état civil

      décès

        Termes équivalents

        décès

        • Employé pour mortalité

        Termes associés

        décès

        231 Descriptions archivistiques résultats pour décès

        231 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Relations avec les hôpitaux.
        3Q2 · Dossier · 1910-1967
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
        Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
        Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).

        Seconde Guerre mondiale.
        4H4 · Dossier · 1939-1950
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
        Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
        Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
        Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
        Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
        Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).

        Seconde Guerre mondiale.
        4H3 · Dossier · 1941-1949
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1941-1944) ; exhumations de corps : programme d’exhumation, bordereau de remise d’objets funéraires, avis, correspondance (1949).

        Secours aux indigents.
        1Q5 · Dossier · 1871-1964
        Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
        Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
        Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).

        Sépultures de soldats.
        4H7 · Dossier · 1944-1959
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).

        2H1 · Dossier · 1822-1871
        Fait partie de Fonds communal du Plantay

        Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
        Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).

        1H8 · Dossier · 1816-1923
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
        Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
        Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).