décès

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      décès

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        décès

        • UF mortalité

        231 Archival description results for décès

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        1H4 · File · 1822, 1870
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
        Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
        Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).

        Naissances et décès.
        E66 · File · 1810-1938
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
        Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).

        Administration militaire.
        2H8 · File · 1870-1963
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
        Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
        Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
        Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
        Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

        1H5 · File · 1842-1940
        Part of Fonds communal de Dommartin

        Préparation du recensement : feuilles de renseignement, avis d’inscription (1908, 1940). Armées de réserve. – Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mobilisation. – Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Soldats décédés : extraits mortuaires (1842, 1849).

        Délibérations, élus.
        D6 · File · 1849-1982
        Part of Fonds communal de Courtes

        Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).

        Pompes funèbres.
        I3 · File · 1895-1933
        Part of Fonds communal de Courtes

        Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

        1H7 · File · 1820-1841
        Part of Fonds communal de Journans

        Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
        Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
        Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).

        Première Guerre mondiale.
        4H1 · File · 1914-1921
        Part of Fonds communal de Lent

        Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
        Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
        Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).

        1R1 · File · 1854-1984
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
        Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
        Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
        Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
        Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
        Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
        Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
        Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
        Pupilles de la Nation : notification (1965).

        Première Guerre mondiale.
        4H2 · File · 1914-1922
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
        Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
        Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
        Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
        Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
        Télégrammes (1914-1918).

        1I2 · File · 1841-1981
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
        Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
        Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
        Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
        Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
        Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
        Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
        Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
        Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
        Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
        Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
        Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
        Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
        Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
        Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
        Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

        [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.

        Secours aux indigents.
        1Q5 · File · 1871-1964
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
        Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
        Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).