délibération

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      délibération

        Termes équivalents

        délibération

          Termes associés

          délibération

            3 Descriptions archivistiques résultats pour délibération

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Chapelle Saint-Gengoult.
            2M2 · Dossier · 1793-1844
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).