délibération

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      délibération

        Equivalent terms

        délibération

          Associated terms

          délibération

            3 Archival description results for délibération

            3 results directly related Exclude narrower terms
            1R1 · File · 1843-1982
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
            Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
            Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
            École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
            Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
            Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
            Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
            [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.

            2G1 · File · 1870-1890
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
            Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
            Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).