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            1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
            1D1 · Dossier · 1790-1837
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.