Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1841-1933 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Curage de trois biefs traversant la prairie communale de Pouillat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841).
Curage du bief de Merdaré : arrêtés préfectoraux, correspondance (1844, 1871, 1876, 1892) ; curage du bief de Merdaré et de ses affluents : correspondance (1865).
Curage du ruisseau de la prairie de Pouillat : projet de règlement, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1856).
Curage du ruisseau de Devant la Roche : arrêté préfectoral, correspondance (1873).
Curage du ruisseau de Bourciat sur le territoire de Pouillat : arrêtés préfectoraux, règlement, enquête publique, délibérations (1889, 1928-1930).
Curage du bief de Pouillat entre les lieuxdits Au Bourbouillon et La Cula : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1932-1933).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Merdaré, Bief de (Pouillat, Ain)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Devant la Roche, Bief de (Pouillat, Ain)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Bourciat, Ruisseau de (Pouillat, Ain)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Au Bourbouillon (Pouillat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » La Cula (Pouillat, Ain, France ; lieudit)