cours d'eau

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        Cours d’eau. – Curage et aménagement.
        3O1 · Dossier · 1852-1911
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
        Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
        Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855-1866, 1865, 1880, 1911).
        Curage du bief de Biboud : arrêtés préfectoraux (1856).
        Barrages d’irrigation : arrêtés préfectoraux (1852) ; correspondance (1911).