Groupe de documents 2D3-5 - Correspondance.

Zone d'identification

Cote

2D3-5

Titre

Correspondance.

Date(s)

  • an VI (1797)-1950 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

3 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

De nombreux thèmes sont abordés et certains documents peuvent compléter les dossiers et thématiques des autres séries du cadre de classement. En application du principe de respect des fonds et de l’ordre interne, la correspondance a été conservée dans son intégralité en sous-série 2D.

Dans certaines liasses, on pouvait trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des nominations de gardes particuliers, des ordres de placement d’aliénés, des tableaux de classement des chemins, etc. Dans la mesure du possible, ces documents ont été sortis pour être classés dans les séries thématiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées