convention

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            3N3 · File · 1855-1898
            Part of Fonds communal de Journans

            Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
            Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
            Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
            Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
            Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).