convention

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            1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
            Part of Fonds communal de Chaley

            Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
            Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
            Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
            Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
            Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
            Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
            Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
            Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
            Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
            Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
            Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
            Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
            Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
            Location d’un appartement à la Grille (1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
            Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).

            2O1 · File · 1925-1984
            Part of Fonds communal de Chaley

            Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
            Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
            Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
            Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
            Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
            Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
            Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
            Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
            Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
            Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
            Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
            Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
            Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).