conseil général

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      conseil général

      Terme générique organe délibérant

      conseil général

        Termes équivalents

        conseil général

          Termes associés

          conseil général

          4 Descriptions archivistiques résultats pour conseil général

          4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Foires et marchés.
          4F1 · Dossier · 1854-1953
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
          Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).