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          189 Descriptions archivistiques résultats pour communications

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Postes, télégraphes, téléphones.
          3G1 · Dossier · 1893-1980
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
          Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
          Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).

          Postes, télégraphes, téléphones.
          G27 · Dossier · 1894-1968
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948).
          Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).

          Postes, télégraphes, téléphones.
          3G1 · Dossier · 1878-1979
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971).
          Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979).
          Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979).
          Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).

          Postes, télégraphes, téléphones.
          3G3 · Dossier · an IX (1801)-1918
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Création d’un établissement de facteur-receveur au lieudit La Vavrette : autorisation préfectorale, correspondance (1893-1901).
          Transport des dépêches : rémunération du transporteur, cahier des charges, candidatures, quittances, reçus (an IX-X, 1822, 1825, 1836, 1862, 1883, 1890, 1901-1902).
          Fonctionnement : correspondance (1901-1918).

          3G1 · Dossier · 1897-1982
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
          Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).

          3G1 · Dossier · 1897-1942
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
          Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).

          3G1 · Dossier · 1902-1960
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Service postal, boîte aux lettres du hameau de Chamerande : traité de gré à gré, droit d’affichage, transfert de la boîte aux lettres, indemnisation, délibération (1902, 1912) ; boîte aux lettres mobile de la Gare : traités de gré à gré, correspondance (1904-1906, 1955) ; distribution du courrier (1881-1926).
          Télégraphe, distribution des télégrammes (1937-1950).
          Téléphone : installation, déplacement de la cabine, délibérations, correspondance (1902-1960).

          Propriétés , amodiations, affermage.
          4N1 · Dossier · 1816-1920
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
          Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
          Chemin de hallage du Rhône (1817).
          Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
          Avoine, vente de la récolte (1831).
          Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
          Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
          Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
          Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
          Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
          Poids public, affermage (1913-1920).

          DD1 · Dossier · 1695-1788
          Fait partie de Fonds communal de Priay

          Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
          Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
          Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).

          PTT et téléphone.
          2O7 · Dossier · 1906-1981
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Location du service téléphonique et télégraphique : conventions, cahiers des charges, délibérations (1906, 1910, 1916, 1922, 1926, 1933-1935).
          PTT : concession d’une installation téléphonique (1942).
          Établissement de câbles souterrains et branchements : plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance (1973, 1980-1981).

          2H3 · Dossier · 1846-1926
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
          Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
          Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
          Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
          Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).

          Réquisitions militaires.
          2H1 · Dossier · 1926-1941
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : déclarations individuelles (1940). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1938-1939). Recensement des voitures automobiles : listes nominatives, déclarations individuelles (1926-1941).

          Réquisitions militaires.
          H10 · Dossier · 1911-1939
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).

          Réquisitions militaires.
          2H1 · Dossier · 1874-1940
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.

          13W13 · Dossier · 1926-1972
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

          Extension et modification du réseau, alimentation des écarts : projet, recensement des besoins sur les communes, marché de gré à gré, financement, relations avec l’ingénieur des Ponts et Chaussées et du Génie rural, délibérations, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires et définitifs, correspondance (1932-1938).
          Extension et renforcement des réseaux de distribution d’énergie électrique : arrêtés préfectoraux pour mise à l’enquête de servitudes d’appui, de passage, d’abattage et d’ébranchage, correspondance (1950-1951).
          Installation de tanks à lait : projet, recensement des besoins, pièces contractuelles, réception des travaux, décompte général et définitif, acompte, factures, correspondance (1971-1972).
          Renforcement du réseau électrique : réclamations et pétitions d’administrés, correspondance (1966-1971).
          Servitudes radioélectriques, lignes Chalon-sur-Saône/Bourg-en-Bresse, Besançon/Bourg-en-Bresse et Mouchard/ Bourg-en-Bresse : arrêté préfectoral d’autorisation de construction d’une canalisation électrique aérienne, redevances (1926-1939).

          Réseau électrique.
          2O2 · Dossier · 1955, 1965-1966
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’abattage et d’ébranchage : arrêté préfectoral (1955) ; approbation du tracé de lignes électriques et établissement de servitudes : arrêtés préfectoraux (1965-1966).

          Réseau ferroviaire.
          2O6 · Dossier · 1853-1923
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Ligne de chemin de fer Lyon-Genève, construction : arrêté préfectoral, expropriations, versement d’indemnités suite aux dommages causés au chemin des Bordes, plan, factures, correspondance (1853-1861).
          Gare de La Vavrette-Tossiat, changement de nom : lettre du préfet (1862) ; fermeture à la télégraphie privée : correspondance (1866) ; fonctionnement : organisation du passage des trains, prix des billets, correspondance (1848) ; installation d’un pont à bascule sur la voie 3 : projet, plans, correspondance (1923).

          Route nationale 75 [1].
          O4 · Dossier · 1834-1975
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
          Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
          Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
          Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
          Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H1 · Dossier · 1942-1946
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
          Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
          Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).