commerce

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      Termes hiérarchiques

      commerce

      Terme générique économie

      commerce

      Termes équivalents

      commerce

      • Employé pour distribution

      Termes associés

      commerce

      6 Descriptions archivistiques résultats pour commerce

      1M2 · Dossier · 1905-1981
      Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
      Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
      Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
      Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
      Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).