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      commerce

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      commerce

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      commerce

      • Employé pour distribution

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      commerce

      2 Descriptions archivistiques résultats pour commerce

      1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
      1D1 · Dossier · 1790-1837
      Fait partie de Fonds communal de Confrançon

      Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

      2N2 · Dossier · 1851-1955
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
      Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
      Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
      Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
      Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
      Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
      Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).