Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

        Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

          Termes équivalents

          Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

            Termes associés

            Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1O4 · Dossier · 1854-1956
              Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

              Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
              Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
              Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
              Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
              Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
              Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).