Chemin de petite communication 1 (Ain, France)

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              1 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin de petite communication 1 (Ain, France)

              Seulement les résultats directement liés
              Délaissés de chemins, cession de terrains.
              O2 · Dossier · 1883-1939
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Cession d’un délaissé de l’ancien chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet : arrêté préfectoral, actes, plan, correspondance (1883-1886).
              Vente d’un délaissé de chemin de petite communication n°1 à Boyer au profit de Marie Josephte Servan veuve Fouillet : acte (1893).
              Aliénation d’un délaissé du chemin de desserte des Maisons Neuves au chemin vicinal ordinaire n°2 au profit de M. C. : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, plan parcellaire, affiche (1939).