Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

        Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

          Termes équivalents

          Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

            Termes associés

            Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

              4 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 3 (Ain, France)

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1O2 · Dossier · 1894-1936
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
              Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
              Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
              Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
              Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
              Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).

              Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
              1O6 · Dossier · 1886-1924
              Fait partie de Fonds communal de Chaley

              Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
              Plan d’alignement (1891).
              Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
              Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
              Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
              Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).