Zone d'identification
Cote
1I1
Titre
Chasse. – Police de la chasse.
Date(s)
- 1839-1974 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Délits de chasse, plaintes concernant le comportement du garde-champêtre envers les chasseurs, correspondance (1839, 1841, 1845-1846, 1874).
Registres des permis de chasse (1955-1974) ; demandes de renouvellement avec photographies d’identité (1956-1964).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1923-1953).
Société de chasse : pétition sur l’augmentation de taxe sur les chiens [vers 1920].
État des chasses gardées (1969).
Destruction de nuisibles : autorisations préfectorales (1945-1969).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse
- administration » police » police de la chasse
- justice » justice pénale » crimes et délits » délit d'usage
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- registre
- temps libre et sociabilité » culture » art » arts plastiques
- désignation
- arrêté préfectoral
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse » association de chasse
- pétition
- administration » fiscalité » impôts locaux » taxe sur les chiens
- liste
- agriculture » production agricole » protection des végétaux » animal nuisible
- autorisation