Zone d'identification
Cote
1I2
Titre
Chasse.
Date(s)
- an IX (1801)-1938 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Police de la chasse : instructions, correspondance (an X, 1844-1876) ; gardes particuliers : arrêtés de nomination, prestation de serment, lettre de démission (1836-1937) ; permis de chasse (1864) ; battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire et préfectoraux, correspondance (1842-1938).
Société de chasse et de pêche et de protection agricole des communes de Tossiat et de Journans : statuts (1928).
Chasse aux loups : arrêtés préfectoraux, liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion (an IX).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » police » police de la chasse
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse
- circulaire
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- désignation
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- administration » régime seigneurial » féodalité » serment de fidélité
- agriculture » production agricole » protection des végétaux » animal nuisible
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse » association de chasse
- temps libre et sociabilité » loisir » pêche à la ligne » association de pêche
- statut d'association
- liste nominative