Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

        Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

          Equivalent terms

          Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

            Associated terms

            Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

              3 Archival description results for Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)

              3 results directly related Exclude narrower terms
              1N5 · File · 1808-1960
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
              Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
              Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
              Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
              Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
              Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).

              Communaux cultivés.
              1N6 · File · an II (1794) - 1959
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Communal du Grand Gué : plan (1888).
              Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
              Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
              Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
              Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
              Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).

              1N4 · File · 1853-1905
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
              Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
              Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la commune d’Arbigny : procès-verbal de bornage (1870).
              Bornage avec le sieur Michel Doucet : procès-verbal de bornage, croquis (1879).
              Bornage de la charrière de la prairie de Chamerande : actes de bornage, délibérations (1888).
              Bornage du pré communal du Molatay : procès-verbal de bornage, délibération (1894).
              Bornage du communal de Curin : procès-verbal de bornage, délibération, croquis (1894).
              Bornage du communal du Cabuchon : procès-verbal de bornage, plan (1901).
              Bornage du chemin des Terres Gorjons : procès-verbal de bornage, plan (1901).
              Bornage de la desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers : procès-verbal de bornage, plan (1905).