Zone d'identification
Identifiant
Forme autorisée du nom
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Type
Municipal
Zone du contact
Type
Adresse
Adresse physique
Localité
Région
Nom du pays
Code postal
Téléphone
Fax
Courriel
Note
Zone de description
Historique
Chalamont est une ville ancienne, ayant donné nom à un archiprêtré. Les premiers documents s'y rapportant datent du XIe siècle. À cette époque, la ville était possédée en franc-alleu par une puissante famille du nom et armes de Chalamont, qui y fit bâtir un château fort dont on voit encore les traces.
En 1212, la seigneurie est acquise par Guichard IV de Beaujeu pour 1 000 sous forts d'Alard de Chalamont. En 1400, Édouard II, sire de Beaujeu, donne la seigneurie à Louis II, duc de Bourbon.
La ville est détruite en 1595 par les Bressans. L'ancien hôpital ayant été ruiné par suite des guerres, le duc du Maine, autorisa au XVIIIème siècle le nouvel hôpital, fondé par Mme Louise Saulnier, veuve Simonin.
Le même souverain de Dombes accorda la permission, le 24 mai 1710, à MM. Curtillat, archiprêtre de Dombes, et Noël Chomel, curé de la paroisse Saint-Vincent de Lyon, de fonder une maison pour l'instruction des filles.
En 1790, la paroisse de Chalamont est érigée en commune.
En 1812, la commune de Ronzuel est absorbée par Chalamont.
En 1901 la commune comptait 1 699 habitants. En 2020 elle avait 2 574 habitants.
Contexte géographique et culturel
Chalamont est une petite ville de la Dombes, à 10 km au nord de Meximieux, au croisement des routes Villefranche-sur-Saône - Ambérieu-en-Bugey et Meximieux - Bourg-en-Bresse.
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Structure administrative
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Absence de tableau de gestion.
Bâtiments
Hôtel-de-Ville
Fonds
La mairie de Chalamont conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790.
Instruments de recherche, guides et publications
Répertoire numérique détaillé.
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Du Lundi au Mardi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 18h00
Du Mercredi au Jeudi : de 08h30 à 12h00
Le Vendredi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 17h00
Conditions d'accès et d'utilisation
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.
Accessibilité
Accès adapté aux personnes à mobilité réduite.
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
Services de reproduction
Espaces publics
Zone du contrôle
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2023-09-04 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).