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            Pont bascule.
            1M4 · File · 1920-1972
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921).
            Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat de paiement, correspondance (1937).
            Installation d’un pont bascule et aménagement des abords : délibération, marché de gré à gré, plan, réception définitive, factures, photographies, catalogues (1972).

            2N1 · File · 1828-1927
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
            Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).

            1R2 · File · 1855-1980
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
            Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
            Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
            Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
            Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
            Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
            Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
            Ramassage scolaire (1963-1979).
            Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

            1M3 · File · 1919-1921
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
            Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).

            École communale.
            1R1 · File · 1833-1937
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Instituteurs et personnel administratif, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1846-1882).
            Délégué cantonal à la surveillance des écoles : notification de nomination (1881).
            Comité d’instruction primaire pour l’arrondissement de Bourg : notification de nomination (1834).
            Projet de regroupement des écoles de Pouillat et de Montfleur (Jura) : refus du préfet (1833).
            Gratuité de l’école : liste nominative, correspondance (1856, 1863, 1866).
            Instruction des pauvres : correspondance (1858).
            Mobilier scolaire, acquisition : attribution de crédits, notifications (1845-1872) ; mobilier personnel de l’instituteur, acquisition : correspondance (1866) ; catalogue (1882).
            Caisse des écoles : état des dépenses, liste des documents remis au secrétariat de mairie (1932).
            Cahier d’école de C. C. (1936-1937).

            École primaire communale.
            1R1 · File · 1851-1982
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
            Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
            Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
            Projet de création d’une classe enfantine pour les enfants de 4 à 7 ans : correspondance avec la Préfecture et l’Inspection primaire de Trévoux (1906, 1909).
            Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation : extraits des registres d’appel (1882-1886) ; gratuité : listes des élèves (1851, 1853, 1859-1879).
            Tableau d’honneur des élèves ayant obtenu leur certificat d’études de 1925 à 1972 (s.d.).
            Photographie noir et blanc d’une classe (s.d.).
            Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1978-1982).
            Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, registre des recettes et dépenses (1873-1890) ; statistiques sur la situation de caisse (1877, 1881, 1884).
            Commission scolaire : registre des délibérations et comptes rendus de réunion (1887, 8 décembre - 1930, 26 octobre).

            [1] Il s’agit d’un outil destiné à la préparation quotidienne des exercices et devoirs à donner aux élèves précédé d’un mémento contenant les listes des grands dignitaires de l’Empire français et des souverains étrangers, le programme des matières à enseigner et diverses instructions du Ministère de l’Instruction publique.

            École primaire communale.
            R1 · File · 1851-1980
            Part of Fonds communal de Courtes

            État du local et du mobilier de classe (1862).
            Rapport annuel (1877).
            Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
            Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
            Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
            Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
            Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
            Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
            Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
            Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
            Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).

            [2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.