cahier des charges

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      cahier des charges

        Termes équivalents

        cahier des charges

          Termes associés

          cahier des charges

          6 Descriptions archivistiques résultats pour cahier des charges

          6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1N3 · Dossier · 1852-1980
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Amodiation de terrains communaux : baux, marché de gré à gré, correspondance (1853-1894).
          Location d’un logement pour l’instituteur : baux (1852-1853).
          Location amiable des immeubles dépendant de la succession en déshérence de Joseph Pagneux : arrêté préfectoral, baux, correspondance (1865, 1882, 1895).
          Location de l’ancienne école des filles : baux, cahier des charges, délibération, procès-verbal d’adjudication (1881-1885, 1912).
          Location du presbytère : baux, délibérations, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1907, 1912, 1923, 1927, 1959, 1968) ; expulsion locative du sieur Pithioud, curé : délibération, ordonnance judiciaire d’expulsion, exploits d’huissiers, correspondance (1907).
          Location de la maison de l’ancienne fabrique d’église : délibération, baux (1907, 1912, 1926, 1934-1935).
          Location d’un logement situé au bourg rue de Bourgogne : états des lieux (1913, 1927).
          Location d’un jardin : baux (1941).
          Location d’un bâtiment : bail emphytéotique (1980).

          École de filles située au bourg.
          4M2 · Dossier · 1881-1888, 1956
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
          Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).

          École de garçons.
          4M1 · Dossier · 1874-1962
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances : projet, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, soumissions, plans, correspondance (1874-1875).
          Aménagement du logement du directeur : délibération, cahier des charges, devis estimatif et bordereau de prix, mémoire des travaux, correspondance (1947-1948).
          Agrandissement, surélévation et aménagement d’un logement au-dessus de la salle de classe en construction : projet, délibérations, adjudication, affiche, soumissions, marchés de gré à gré, avenants, décomptes des travaux, correspondance (1948-1949).
          Inauguration : déroulé de la cérémonie, réponses (1950).
          Réfection des toitures du groupe scolaire : arrêté de subvention (1952-1953).
          Réparations et transformation : traités de gré à gré, délibérations, pièces comptables, correspondance (1959-1962).

          4M3 · Dossier · 1884-1956
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
          École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
          École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).

          Ponts.
          1O9 · Dossier · 1862-1879
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
          Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
          Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
          Pont de Vitiat : correspondance (1879).
          Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).

          1N1 · Dossier · 1890-1982
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
          Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
          Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
          Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
          Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
          Vente de terrains aux consorts M. (1979).
          Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).