Groupe de documents 12W5-6 - Budgets et comptes.

Zone d'identification

Cote

12W5-6

Titre

Budgets et comptes.

Date(s)

  • 1941-1995 (lacunes : budgets primitifs 1941, 1952 et 1956 ; budgets supplémentaires 1941 et 1953 ; comptes administratifs 1951, 1953, 1955, 1958 et 1995) (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat-Pouillat (Germagnat, Ain)
(1925-04-30/1996-04-03)

Dépôt

Pouillat, Mairie de (Ain, France)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1978.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées