bois

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      Terme générique forêt

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        2 Descriptions archivistiques résultats pour bois

        2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1O3 · Dossier · 1809-1955
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
        Chemin de grande communication n°26, empierrement : correspondance (1892, 1896).
        Chemin de grande communication n°38 allant de Pont-de-Vaux à la Seille, élargissement : correspondance (1854-1855) ; classement en route départementale : arrêté préfectoral, correspondance (1859) ; aliénation d’excédents de largeur : arrêtés préfectoraux, acte d’aliénation (1865, 1867).
        Route départementale n°1 de Saint-Trivier-de-Courtes à Pont-de-Vaux, réparation : état des graviers à fournir (1809).
        Route départementale n°7, plantation d’arbres : correspondance (1882).

        2N2 · Dossier · 1851-1955
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
        Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
        Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
        Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
        Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
        Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
        Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).