Balan (Ain, France)

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              1 Descriptions archivistiques résultats pour Balan (Ain, France)

              Seulement les résultats directement liés
              Propriétés communautaires et contentieux.
              DD1 · Dossier · 1695-1788
              Fait partie de Fonds communal de Priay

              Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
              Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
              Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).