bétail

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      bétail

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      bétail

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        bétail

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          bétail

            67 Descriptions archivistiques résultats pour bétail

            67 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Taxes.
            2L3 · Dossier · 1869-1887
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).

            Syndicats agricoles.
            3F5 · Dossier · 1909-1991
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
            Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
            Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
            Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).

            Service vétérinaire.
            5I2 · Dossier · 1894-1976
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

            Secours aux indigents.
            1Q4 · Dossier · an II (1794)-1895
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Attribution de secours à Joseph Ballet, journalier : lettre aux habitants (an II) ; distribution de denrées et de secours en argent : liste nominative, listes des familles les plus indigentes, états des sommes payées aux indigents, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, certificat d’indigence, correspondance (1824, 1835, 1838, 1844-1895) ; attribution de secours pour perte de bétail : correspondance (1822, 1832, 1857, 1861).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H4 · Dossier · 1940-1970
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
            Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
            Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
            Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
            Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
            Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H3 · Dossier · [1939]-1957
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Mobilisation : consigne spéciale au bureau télégraphique d’Illiat pour assurer la transmission de l’ordre de mobilisation [1939].
            Comité local de libération : nomination des membres, délibérations, arrêté préfectoral (1944-1945).
            Distinctions honorifiques, attribution de distinctions à J.-C. M. : affiches, notifications, correspondance (1957).
            Demande de pension militaire pour J. B. : courrier (1942).
            Recensement des prisonniers, internés, déportés, disparus, tués, blessés et réfugiés : liste nominative, bordereaux, instructions (1945).
            Rationnement et ravitaillement, réquisition de bétail : états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1944-1946).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H1 · Dossier · 1942-1946
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
            Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
            Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).

            Seconde Guerre mondiale.
            4H2 · Dossier · 1939-1962
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Recensement militaire, recensement des résistants inhumés sur le territoire communal, ravitaillement et rationnement, garde de nuit, prisonniers de guerre : listes nominatives, états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, contrats de louage de travail, registre des cartes d’alimentation, instructions, correspondance.

            4H5 · Dossier · 1941-1949
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Réquisitions et ravitaillement de céréales et légumes : bordereau communal de production, registre des entrées et sortie de blé et seigle, états des livraisons, listes nominatives des producteurs imposés, états de répartition du contingent, plans de production, recensement des besoins en semence en blé de printemps, ordres de livraison, instructions (1941-1949).
            Œufs et produits de basse-cour, réquisitions et ravitaillement : listes nominatives des producteurs imposés, feuilles d’achat, instructions, correspondance (1943-1945).
            Viande, réquisitions : liste nominative des producteurs imposés (1945).
            Maïs, réquisitions : état de la commercialisation du maïs, état du maïs non livré (1944).
            Réquisitions de pommes de terre et plantes oléagineuses : registre d’enregistrement des autorisations de transport de pommes de terre de producteurs à particuliers et de réquisition du bétail, liste nominative des déclarations d’emblavures et de récolte de plantes oléagineuses, listes nominatives des producteurs et produits, état des récoltes, autorisation de transport, correspondance (1941-1945).
            Réquisition de bétail : état de recensement du bétail, liste nominative des producteurs devant livrer un chevreau au ravitaillement (1942-[1943], 1945).

            Réquisitions.
            4H6 · Dossier · 1940-1945
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).

            Recensement de la population.
            1F1-2 · Groupe de documents · 1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

            Recensement de la population.
            1F1 · Dossier · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

            3F3 · Dossier · 1918-1944
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête (1929-1934). Recensement du bétail, des surfaces ensemencées en céréales et en pommes de terre : tableaux, récapitulatifs, déclarations (1918-1919). Situations mensuelles du bétail (1943-1944).

            Production et aides agricoles.
            3F6 · Dossier · 1920-1982
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).
            Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).
            Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).
            Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].
            SAFER : avis, notifications (1978-1982).
            Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).
            Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).
            Terres incultes : inventaire (1980).

            Production et aides agricoles.
            3F4 · Dossier · 1921-1982
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Inventaire communal (1979-1980).
            Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1976).
            Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1974-1982).
            Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, déclaration de culture (1974).
            Volailles de Bresse, recensement des producteurs : liste nominative (1958) ; cahier d’enregistrement des demandes de cartes de commande (1972-1977).
            Marquage du bétail : délibérations, désignation d’un marqueur communal (1960).
            Pâturage, réglementation : arrêtés du maire (1921).

            Production et aides agricoles.
            3F3 · Dossier · 1879-1982
            Fait partie de Fonds communal de Sulignat

            Recensement général agricole : liste des exploitations agricoles (1955).
            Inventaire communal (1979-1980).
            Calamités agricoles : état des pertes (1879) ; bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêtés préfectoraux (1962, 1964, 1975-1976).
            Exploitations agricoles, recensement : fiches individuelles (1966, 1968) ; demande préalable d’autorisation d’exploiter (1980).
            Explosifs agricoles : liste des demandes (1948-1949).
            Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1965-1982).
            Recensement des éleveurs de moutons et chèvres : listes nominatives (1973).
            Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations de culture (1975).

            Première Guerre mondiale.
            4H1 · Dossier · 1918-[1920]
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].

            Pâturage et vaine pâture.
            1N5 · Dossier · 1809-1883
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Règlementation du pâturage : ordonnance de police rurale du maire, arrêtés de police du maire, correspondance (1817-1865).
            Règlementation des regains [1] et du pâturage des moutons : délibérations (1809, 1820).
            Parcours du bétail de Bourciat (Jura) sur les terres de Pouillat : demande, délibération (1823).
            Partage de la jouissance des biens communaux pour le pâturage entre les sections de Dalles et de Pouillat : rapport de l’agent-voyer, correspondance (1849).
            Pâturage des chèvres : correspondance (1877).
            Pétition de Léon Félix Jacquin, propriétaire, sur l’application de l’interdiction de vaine pâture par le garde-champêtre de Pouillat (vers 1883).

            Pâturage et vaine pâture.
            1N7 · Dossier · 1815-1942
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
            Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
            Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
            Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).

            Installations classées.
            5I3 · Dossier · 1946-1973
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.

            Fiscalité.
            1G19 · Dossier · 1835-1982
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
            Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
            Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
            Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
            Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
            Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
            Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
            Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
            Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
            Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
            Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).

            5I6 · Dossier · 1852-1979
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
            Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
            Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

            Épizooties.
            5I2 · Dossier · 1814-1982
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Épizootie touchant le bétail à cornes : recettes de guérison, description des symptômes, instructions, rapport et prescriptions d’hygiène, correspondance (1814).
            Signalement de vente d’un animal mort, malade du charbon par le sieur Donjoux au sieur Bayle, maître boucher à Saint-Didier-sur-Chalaronne (1845).
            Arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, cessation de la mise sous surveillance (1920-1927, 1968-1982).
            Registre à souche de déclarations de maladies contagieuses (1958).
            Carnet à souche des certificats de santé et d’origine (1947-1957).
            Rage : souches d’examens (1968).

            Épizooties.
            5I2 · Dossier · 1871-1979
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Rage : arrêté du maire sur les mesures à prendre (1886) ; épizootie de peste bovine, recensement des bêtes à cornes : liste (1871) ; épizootie de fièvre aphteuse : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, instructions (1938) ; registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1937-1960) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, carnet à souche des certificats de santé et d’origine, état nominatifs des déclarations de maladies, instructions (1920-1979) ; état des déclarations des ruchers faites auprès de la direction des services vétérinaires (s.d.).

            Épizooties.
            5I5 · Dossier · 1889
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Rage, cas constaté chez le bétail de Claude Larmet, propriétaire : correspondance avec le préfet.

            Enquête annuelle agricole.
            3F3-4 · Groupe de documents · 1942-1954
            Fait partie de Fonds communal de Léaz

            États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.

            Droits de place.
            2L3 · Dossier · 1849-1905
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Amodiation de l’enlèvement des boues et immondices et droits sur le bétail, balais, charriots et autres ustensiles servant à l’étalage des marchandises : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance (1849-1883).
            Droit de place pour les jours de foire : délibérations, correspondance (1883-1884).
            Droit d’entrepôt de bois : suppression, correspondance (1898, 1903, 1905).
            Droit d’entrée aux foires : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1902, 1905).

            Domaine des Pauvres filles.
            1Q12 · Dossier · 1790-1920
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Donation du domaine par François Ducloz aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : extrait du testament (an III).
            Aliénation à divers particuliers : rapport du géomètre, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, pièce comptable, (1920).
            Gestion comptable : comptes des recettes et dépenses, arrêté préfectoral (1790, ans V-XIII, 1817, 1822, 1825, 1828-1829).
            Quittances, reçus (1790-1829).
            Location du domaine : baux à ferme, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, inventaire du bétail, saisie des récoltes, correspondance (1791, ans XI-XIII, 1807, 1816, 1818, 1820, 1827, 1839,1844-1845, 1881, 1890, 1896).
            Entretien et réparations : devis, réception des travaux (ans VII-VIII [1798-1799], 1831).