Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.

Contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, plaintes, demandes de renseignements de la Cour d’assises et du Tribunal de Bourg, avertissements, correspondance.

Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.