amélioration de l'habitat

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        1 Archival description results for amélioration de l'habitat

        Habitat insalubre.
        5I5 · File · 1891
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.