aménagement des eaux

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      aménagement des eaux

      BT eau

      aménagement des eaux

        Equivalent terms

        aménagement des eaux

        • UF curage

        • UF digue

        • UF surface submersible

        • UF zone inondable

        Associated terms

        aménagement des eaux

        2 Archival description results for aménagement des eaux

        2 results directly related Exclude narrower terms
        1O12 · File · 1866-1979
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
        Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
        Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
        Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).

        3O1 · File · 1880-1972
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
        Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
        Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
        Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
        Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
        Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).