Zone d'identification
Type d'entité
Forme autorisée du nom
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
DDE de l'Ain
Direction départementale de l’équipement de l'Ain
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
Historique
Lieux
Statut légal
Service déconcentré de l’État (ministère de l’Équipement)
Fonctions et activités
Construction et entretien des réseaux routiers
Sécurité des ouvrages
Aménagement du territoire
Habitat (politique du logement, etc.)
Urbanisme (contrôles, contentieux, décisions de construire, etc.)
Environnement
Constructions publiques (ministères, collectivités territoriales, etc.)
Transports
Bases aériennes
Textes de référence
-
Codes français
Code de la construction et de l’habitat
Code de la voirie routière
Code de l’environnement
Code de l’urbanisme
Code des transports -
Textes législatifs et réglementaires français
Décret n° 67-278 du 30 mars 1967 relatif à l’organisation et aux attributions des services départementaux et régionaux du ministère de l’équipement.
Décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles.
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2014-10-29 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).