Chemin de grande communication n°1 allant de Bâgé-le-Châtel au Moulin des deux ponts, classement : courrier (1846).
Chemin de grande communication n°25bis allant de Vonnas à Pont-de-Vaux : délibération, états des ouvrages (1844-1851).
Chemin de grande communication n°26 allant du Pont-de-Seille à Marlieux, alignement dans la traversée de Béreyziat : plan d’alignement (1900) ; ressources vicinales, cession de terrain concernant J.-L.R., huilier, permissions de voirie (1852-1925) ; états des ouvrages (1852-1859).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
administration
Terme spécifique administration générale
Terme spécifique droit public
Terme spécifique finances publiques
Terme spécifique fiscalité
Terme spécifique police
Terme spécifique protection civile
Terme spécifique régime seigneurial