administration

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        administration

          28 Archival description results for administration

          FF18 · File · 1615-1791
          Part of Fonds communal de Villebois

          Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).

          1N1 · File · 1829-1981
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
          Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
          Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
          Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
          Pâturages (1880).
          Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
          Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
          Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
          Baux de diverses parcelles (1888-1910).
          Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
          Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
          Expropriation de M. T. (1960-1968).

          1O4 · File · 1808-1984
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
          Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
          Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
          Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
          Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
          Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
          Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
          Rue du Lac : création (1980-1981).
          Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).

          BB1 · File · 1713
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Délibération des habitants de Serrières interdisant la coupe à faux ou à faucille des foins des communaux et règlementant la gestion des dits communaux. L'exploitation des communaux est donnée contre cense -c'est-à-dire, contre une redevance- aux plus offrants et ceci à l'issue des vespres de chaque jour de fête de Saint Jacques et Saint Philippe. Chaque premier dimanche d'avril il y aura lieu de procéder à la nomination de gardes pour la conservation des blés, vignes, foins, chanvres, bois et généralement tous biens, fruits et mises de la communauté.

          1I2 · File · 1830-1983
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
          Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
          Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
          Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
          Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).

          Marais.
          3N2 · File · 1826-1880
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
          Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
          Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).