adjudication

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            1N3 · File · 1850-1978
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
            Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
            Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
            Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
            Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
            Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
            Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
            Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
            Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).