Vonnas (Ain, France)

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            5 Descriptions archivistiques résultats pour Vonnas (Ain, France)

            4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            2O3 · Dossier · 1924-1982
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Électrification des communes entre Bourg et Vonnas : projet, devis, délibérations, financement, procès-verbal de visite et d’essais, carte, correspondance (1924-1931). Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1964-1982).

            École primaire communale.
            1R1 · Dossier · 1889-1982
            Fait partie de Fonds communal de Sulignat

            Instituteurs et institutrices, nomination : notifications (1974-1977).
            Récitation (1946).
            Cession de mobilier scolaire aux écoles privées de Vonnas et Châtillon-sur-Chalaronne : délibération, correspondance (1953).
            Distribution de lait dans les écoles : délibérations, correspondance (1955-1958).
            Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1976-1982).

            1G1 · Dossier · 1791-1814
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).

            [1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
            [2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.

            1O1 · Dossier · 1864-1964
            Fait partie de Fonds communal de Dommartin

            Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans (1864-1865, 1880, 1892, 1903, 1911, 1919, 1964).
            Classement d’un chemin d’intérêt commun tendant du chemin n°72 à la gare de Vonnas : lettre (1868).
            Classement de deux tronçons de chemins des chemins vicinaux ordinaires : procès-verbal de reconnaissance, plan d’assemblage (1893).
            Classement de chemins ruraux dans les voies communales : rapport du subdivisionnaire, dossier de procédure, plan (1962).
            Chemin rural n°1 dit de l’Étang de Coberthoud, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
            Chemin rural n°2 dit de Banèche, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914)
            Chemin rural n°3 dit Vieux chemin de Bâgé, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
            Chemin rural n°4 dit de Chavanet, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).
            Chemin rural n°5 de Coberthoud au Devet, reconnaissance d’une portion du chemin : plan parcellaire (1914).