volaille

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            4 Archival description results for volaille

            3F4 · File · 1921-1982
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Inventaire communal (1979-1980).
            Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1976).
            Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1974-1982).
            Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, déclaration de culture (1974).
            Volailles de Bresse, recensement des producteurs : liste nominative (1958) ; cahier d’enregistrement des demandes de cartes de commande (1972-1977).
            Marquage du bétail : délibérations, désignation d’un marqueur communal (1960).
            Pâturage, réglementation : arrêtés du maire (1921).

            3F3 · File · 1893-1981
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Recensement général de l’agriculture : fiche communale (1980).
            Inventaire communal (1979-1980).
            Fichier communal, élaboration : fichier communal, fiches individuelles d’exploitations agricoles (1972).
            Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1980-1981).
            Prime à la culture du lin et du chanvre, désignation et indemnisation des agents vérificateurs : notifications, mémoires des indemnités (1893-1898) ; récapitulatifs des déclarations (1897-1898).
            Calamités agricoles, sécheresse de 1976 : attribution d’indemnités, listes nominatives, déclarations de situation d’exploitation (1976).
            Recensement des élevages « sans sol » : liste (1981).
            Exploitations agricoles : demande préalable d’autorisation d’exploiter (1981).
            Appellation « volaille de Bresse » : cahier d’enregistrement des producteurs de volailles (1973-1975) ; recensement des producteurs : liste nominative (1958-1965).
            Prêt d’un cheval pour les agriculteurs : liste nominative (1942).
            Production de verrats : liste (1963).