vie religieuse

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      vie religieuse

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      Église et presbytère.
      2M1 · File · 1860-1982
      Part of Fonds communal de Confrançon

      Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863).
      Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897).
      Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899).
      Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937).
      Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).

      1N3 · File · 1867-1973
      Part of Fonds communal de Confrançon

      Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
      Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
      Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucherie : délibération, baux, correspondance (1902-1920).
      Location du pré de l’ancienne fabrique : correspondance (1908-1911).
      Location du pré de la cure : délibérations, baux, correspondance (1909-1971).
      Location d’un appartement à l’ancienne école de filles : délibérations, baux correspondance (1916-1973).
      Location d’immeubles servant de local de distillation : baux (1921-1956).
      Location du pré des Chazots (1933).
      Location du logement de la salle de réunion : délibération, baux, avenant (1940-1954).
      Location d’une salle de réunion à l’association Bresse et Bugey : baux, avenant (1946-1954).
      Location des communaux : délibérations, baux (1955-1965).
      Location d’une baraque foraine servant de boucherie : baux, lettre de résiliation (1958, 1965).
      Location d’un terrain autour de l’église : bail (1958).
      Location d’un terrain au Rogeney : bail (1967).

      1N1 · File · 1792-1936
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      État général des fonds de diverses natures situés sur la commune (an IX).
      Vente et amodiation des perches de saules (1792, ans IV, X-XI, 1817).
      Vente de bois et pierres provenant de la démolition des tours de la ville, du château et des clochers (an II, an XI).
      Échange d’immeubles avec le sieur Chalard (1818).
      Échange avec le sieur Chossat de Saint-Sulpice (1818).
      Vente aux enchères d’une chambre au profit de Joseph Jolivet (1822).
      Vente des produits de la démolition de l’ancien lavoir (1836).
      Vente de la mitoyenneté du mur du bûcher du presbytère (1841).
      Échange avec Antoine Bichat (1843).
      Acquisition de terrain aux époux Blanchet au lieudit Saint Roch (1849).
      Vente de peupliers situés derrière le presbytère (1854).
      Projet d’acquisition d’un terrain provenant de la succession de Joseph Aristide Chevillotte (1873).
      Mitoyenneté du mur de la remise de la pompe à incendie (1873).
      Projet d’acquisition de terrain appartenant à Jean Léger (1873).
      Vente d’un terrain vague au lieudit Gaz du Soulier et de parcelles du chemin de desserte au Bois Ballet (1874)
      Vente des produits de l’élagage des platanes et saules et des terres extraites du curage du lit de la Reyssouze (1876).
      Échange de terrains avec divers propriétaires pour la construction de la fontaine au hameau de Mulaty (1878-1879).
      Acquisition de terrain situé au bourg appartenant aux époux Lamoret (1879).
      Aliénation d’un terrain au bourg au profit de Joseph Bonnet (1881-1882).
      Échange de parcelles de terrains avec Jean Laurendet dans le bois des Rippes (1908).
      Vente de bois taillis des communaux d’En Bériat et de la Rippe (1909, 1920, 1934).
      Vente par les époux G. du bâtiment de la fruitière avec dépendances (1920).
      Mitoyenneté du mur entre le jardin de L. B. et la cour de l’école communale (1928).
      Vente d’acacias et de bois d’élagage (1908, 1911-1918, 1920-1926, 1930, 1934-1935).
      Acquisition de terrains au lieudit La Chanaz appartenant à la veuve C. (1936).

      Presbytère et cure.
      2M3 · File · 1834-1963
      Part of Fonds communal de Pouillat

      Agrandissement et construction d’un bûcher, d’une cave et autres dépendances : lettre du préfet, procès-verbal d’adjudication (1834, 1841-1842).
      Réparations : devis estimatif (1837).
      Réparations : devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1861-1862, 1866).
      Réparations à la cure : avant-métré, délibérations, arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance (1895-1898
      Réparation de la toiture de la cure : devis estimatif (1963).

      Patrimoine.
      2R1 · File · 1975-1982
      Part of Fonds communal de Pouillat

      Monuments historiques, inscription sur l’inventaire supplémentaire d’un autel, retable et tabernacle ainsi que de deux statuettes d’évêque en bois conservés à la chapelle Saint Jean-Baptiste : arrêté préfectoral (1976).
      Découverte de vestiges d’une villa gallo-romaine : lettre de la Direction régionale des antiquités historiques Rhône-Alpes (1982).
      Sauvegarde de deux statuettes d’évêque conservées dans la chapelle de Pouillat : compte-rendu de visite à la chapelle, correspondance (1975-1976).
      Enquête nationale sur les édifices cultuels : questionnaire d’enquête (1981).

      1N3 · File · 1854-1957
      Part of Fonds communal de Béréziat

      Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
      Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
      Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).

      [1] On trouve aussi le terme de « serve ».
      Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
      Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
      Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
      Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).

      P1 · File · 1821-1908
      Part of Fonds communal de Courtes

      Conduite du personnel du culte : observations sur une plainte portée contre le desservant (1840).
      Objets du culte et ameublement de l’église : imposition extraordinaire, correspondance (1821-1822).
      Fondation pieuse, rente issue de l’entretien d’une lampe ardente et perpétuelle devant le maître autel : arrêté préfectoral (1850).
      Séparation des Églises et de l’État : courrier (1908).
      Fabrique d’église : arrêté préfectoral de nomination de deux membres du conseil de fabrique, correspondance (1852, 1869).

      Église.
      M8 · File · 1812-1977
      Part of Fonds communal d'Attignat

      Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église : délibérations, devis, rapport de visite, cahier des charges, imposition extraordinaire, ordonnances, correspondance (1812-1823).
      Installation d’une horloge publique au clocher : devis estimatif, courrier concernant son entretien (1883).
      Vérification et entretien du beffroi : délibérations, subventions, contrat, pièces comptables, correspondance (1951-1976).
      Réfection de la toiture : délibérations, subventions, pièces comptables, correspondance (1967-1977).

      Église (premier bâtiment).
      2M1 · File · 1792-1879
      Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Réparations à l’église et au presbytère : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1792-1793).
      Installation d’une cloche et réparations au clocher : pétition-requête à l’administration du Directoire, adjudication, correspondance (ans II-III).
      Agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère : devis et état estimatifs, soumission, délibérations, réception des travaux, plan de l’intérieur de l’église, correspondance (1823-1832).
      Plan de l’intérieur de l’église (1865).
      Reconstruction, 1er projet : plan, correspondance (1870, 1875-1879).

      Chapelle Saint-Gengoult.
      2M2 · File · 1793-1844
      Part of Fonds communal de Grièges

      Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).

      1N3 · File · 1816-1946
      Part of Fonds communal de Sulignat

      Amodiation du communal dit Etang de Lys : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1816-1862).
      Amodiation de terrains communaux et cultivés [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, avenants, plans, correspondance (1861-1946).
      Amodiation de parcelles de terrain formant un excédent de largeur du chemin vicinal ordinaire n°1 : état estimatif des parcelles, arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1857, 1865, 1879).
      Location d’un bâtiment situé au lieudit Labalme appartenant à Pierre Bardet, cultivateur pour servir d’école des filles : bail (1886).
      Location de la place publique pour le bal : baux, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plan, courrier (1857-1860,1865, 1883, 1898, 1919-1947).
      Location du presbytère et des dépendances : baux, (1920, 1928, 1933).

      [1] Il s’agit des communaux dits de Montjoly, de Champ de la Lys et des bois Telay et de la Croix.