Vernoux (Ain, France)

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            6 Descriptions archivistiques résultats pour Vernoux (Ain, France)

            4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            M5 · Dossier · 1869-1951
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884).
            Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885).
            Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903).
            Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951).
            Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).

            Presbystère.
            M6 · Dossier · 1830-1905
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Reconstruction, réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment : imposition extraordinaire, délibérations, correspondance (1830-1838).
            Achèvement du presbytère et construction d’un bûcher, d’une cave et de lieux d’aisance : devis et détail descriptif et estimatif, cahier des charges, traités de gré à gré, métré de réception, arrêtés préfectoral, correspondance (1852-1853).
            Construction d’un nouveau bâtiment commun aux communes de Courtes et de Vernoux : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, série de prix, emprunt, délibérations, affiche, soumissions, plan, décompte des travaux, correspondance (1901-1905).

            N1 · Dossier · 1835-1937
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Vente de sept parcelles d’excédents d’anciens chemins : procès-verbal d’adjudication (1863).
            Communal des Brosses, délimitation amiable entre les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier [1] : délibération, procès-verbaux de délimitation, plan, correspondance (1835-1836).
            Alignement et bornage de terrains situés au lieudit Curtil Bas avec P. J. C., cultivateur à Champs Laurent : procès-verbal de bornage (1937).

            [1] actuel Saint-Trivier-de-Courtes