Vandeins (Ain, France) -- Chemin de Suraz

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            1 Descriptions archivistiques résultats pour Vandeins (Ain, France) -- Chemin de Suraz

            2N2 · Dossier · 1851-1955
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
            Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
            Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
            Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
            Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
            Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
            Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).