véhicule à traction animale

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      Termes hiérarchiques

      véhicule à traction animale

      Terme générique transport par animal

      véhicule à traction animale

        Termes équivalents

        véhicule à traction animale

        • Employé pour traîneau

        • Employé pour charrette

        • Employé pour calèche

        • Employé pour carrosse

        • Employé pour fiacre

        Termes associés

        véhicule à traction animale

          27 Descriptions archivistiques résultats pour véhicule à traction animale

          27 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Réquisitions militaires.
          2H1 · Dossier · 1926-1941
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : déclarations individuelles (1940). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1938-1939). Recensement des voitures automobiles : listes nominatives, déclarations individuelles (1926-1941).

          Réquisitions militaires.
          H10 · Dossier · 1911-1939
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).

          Réquisitions militaires.
          2H1 · Dossier · 1874-1940
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.

          Taxes, contributions, exonérations.
          1G15 · Dossier · 1891-1981
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).