Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
urbanisme
Terme générique équipement
urbanisme
Terme spécifique aménagement foncier
Terme spécifique décoration urbaine
Terme spécifique équipement collectif
Terme spécifique étalement urbain
Terme spécifique fleurissement
Terme spécifique mobilier urbain
Terme spécifique opération d'urbanisme
Terme spécifique reconstruction
Terme spécifique réseau de distribution
Terme spécifique secteur sauvegardé
Terme spécifique urbaniste